Conditions générales d’utilisation du site
· Compte utilisateur
Introduction
Veuillez lire attentivement ces conditions définissant les règles d’utilisation de novarelico.sbs. En naviguant, vous acceptez nos modalités.
#01
Acceptation
Acceptation des conditions
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes
conditions générales. Veuillez les consulter régulièrement.
#02
Accès
Accès au service
Nos ressources sont accessibles gratuitement et sans engagement. Cependant, certains contenus peuvent nécessiter une inscription volontaire.
#03
Données
Données personnelles
Nous respectons votre vie privée selon la politique de confidentialité, consultable sur
notre page dédiée.
#04
Responsabilité
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site de façon loyale, sans tentative de perturbation, ni extraction automatisée de contenus.
#05
Propriété
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés et leur reproduction est interdite sans
autorisation expresse.
#06
Limitation
Limitation de responsabilité
Novarelico s’engage sur l’accessibilité, mais ne peut garantir l’absence totale de
dysfonctionnements ou d’interruption du service.
#07
Modification
Modification des conditions
Les présentes conditions peuvent évoluer sans préavis ; la version en ligne prévaut à
chaque instant.
#08
Loi
Droit applicable
Les dispositions sont régies par le droit français quel que soit le lieu d’utilisation
du site.
Contact service client
Pour toute question relative aux conditions ou à l’utilisation, contactez nos équipes via
les moyens indiqués.
- content@novarelico.sbs
- Téléphone
- +33 (0)1 56 99 85 84
- Adresse
- 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France
Date d’application: 16 avril 2026
Version: 2.2